Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Saint-Etienne de Bourges
LA TOUR DE BEURRE (SARL)

Numéro de dépôt :
3197698
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2012
Le Saint-Etienne de Bourges de LA TOUR DE BEURRE

Présentation de la marque Le Saint-Etienne de Bourges

Déposée le 29 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOUR DE BEURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Saint-Etienne de Bourges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOUR DE BEURRE domicilié(e) 98 RUE BOURBONNOUX,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 906 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TOUR DE BEURRE domicilié(e) 98 RUE BOURBONNOUX,18000 BOURGES - 18000 - France.

La marque Le Saint-Etienne de Bourges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Saint-Etienne de Bourges est expirée depuis le 29 novembre 2012.

LA TOUR DE BEURRE a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TISSOTES Spécialité de Bourges


LA TOUR DE BEURRE (SARL) - 98 RUE BOURBONNOUX,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 419906375


LA TOUR DE BEURRE - 98 RUE BOURBONNOUX,18000 BOURGES - 18000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

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